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Le site diffusé sur l’adresse Internet https://www.fabriketbroc.com est la propriété de :

EI Florence BARRUEL – FABRIK ET BROC

Adresse :

6 allée de la Fauvette

45140 St Jean de la Ruelle

Téléphone : 07 49 63 27 20

SIRET : 982 412 405 00010

Code APE : 3299Z

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L’utilisation du site FABRIK ET BROC ne vous confère aucun droit, seul un usage strictement personnel est autorisé.

Ce site et l’ensemble des éléments le composant tels que notamment les noms de domaine, les marques, la structure générale, les textes, graphiques, images, les bases de données, l’arborescence du site, les logos, la charte graphique, sons, les photographies et l’iconographie et autres éléments reproduits sur le site sont la propriété exclusive de FABRIK ET BROC sans égard du fait que lesdits éléments puissent ou non être protégés en l’état actuel de la législation par un droit d’auteur ou de toute autre manière.
La protection du site et des éléments le composant relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou en partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation préalable, écrite et expresse de FABRIK ET BROC.
Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon.

De même les bases de données d’informations sont protégées au titre de la loi du 1er juillet 1998. Ainsi, toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

 

2.Hébergement

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4.Données personnelles

4.1 Utilisation des données personnelles collectées sur le site
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4.3 Droit d’accès, de modification et de suppression

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Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par l’intermédiaire de notre formulaire de contact, ou en adressant un courrier à FABRIK ET BROC, Florence Barruel EI, 6 allée de la Fauvette 45140 Saint Jean de la Ruelle.
Nous prendrons toutefois la précaution de vérifier votre identité avant de vous donner l’accès à vos données personnelles ou de donner suite à vos corrections.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

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L’utilisateur a la possibilité d’exercer le droit d’opposition en envoyant un email à fabriketbroc@gmail.com. Les informations recueillies sont à la seule destination de FABRIK ET BROC.

 

5.Crédits et propriété intellectuelle

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6.Responsabilité

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